One Provence
Mentions légales
En vigueur au 15/04/2024
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’« Utilisateur » du site https://oneprovence.com/ , ci-après le « Site » les présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition du Site est assurée par ONE PROVENCE, L’AGENCE – Association Loi 1901 immatriculée au sous le numéro de SIREN n°919497214 dont le siège social est situé au 2 bis Bd Euroméditerranée – 13002 Marseille – France,
E-mail : contact@oneprovence.com
ci-après l’« Editeur » .
Le directeur de publication est : L. Flasseur, chez One Provence L’Agence.
La directrice artistique est : M. Lacombe, chez One Provence L’Agence.
Prestataires de ONE PROVENCE :
Design et création du site web : Levupp
Intelligence artificielle : FCB
Expérience utilisateur : Atrioom
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
Le Site est hébergé en France par OVH, SAS immatriculée au RCS de Lille sous le N° SIRET 424 761 419 00045 et ayant son siège social 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Téléphone : 1007
ARTICLE 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’association ONE PROVENCE est titulaire des droits d’auteur sur le site www.oneprovence.com au sens des dispositions du code de la propriété intellectuelle. Ces droits de propriété intellectuelle couvrent le site dans sa globalité ainsi que chaque élément à savoir la charte graphique, le contenu rédactionnel, les photographies, dessins, bases de données.
La consultation et l’utilisation du site internet n’entraine aucun transfert de propriété au profit de l’utilisateur.
Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site web appartenant à l’association ONE PROVENCE sans son autorisation préalable et écrite, constitue un acte de contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires.
Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel, se reporter à la Charte en matière de protection des données à caractère personnel du site https://oneprovence.com/ accessible à la rubrique « Politique de Confidentialité »
